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PFAS : la métropole de Lyon lance une offensive judiciaire contre deux géants de la chimie

L’usine Arkema à Pierre-Bénite (Rhône), près de Lyon, le 3 juin 2023.

La métropole de Lyon lance une offensive judiciaire contre les groupes Arkema France et Daikin Chemical France, deux industriels installés dans la « vallée de la chimie », au sud de la capitale des Gaules. Selon les informations du Monde, la collectivité présidée par l’écologiste Bruno Bernard a déposé une assignation en référé, mardi 19 mars, au tribunal judiciaire de Lyon, demandant au juge une expertise judiciaire de grande ampleur afin d’objectiver scientifiquement la pollution de l’eau aux PFAS. Ces substances per- et polyfluoroalkylées sont utilisées dans l’industrie chimique, principalement dans la fabrication des matériaux résistant à la chaleur.

Cette procédure civile cherche à établir la réalité, la durée, l’ampleur et la source de ces « polluants éternels », engendrés par l’activité industrielle attribuée aux deux groupes. « Le périmètre situé autour de la “vallée de la chimie” est sans doute le secteur le plus pollué d’Europe aux PFAS. Jusqu’à présent, les industriels affirment qu’ils sont toujours restés dans les limites réglementaires, que leurs produits de substitution ne présentent aucun danger. Bref, ils déclinent toute responsabilité. Moi, je veux qu’on inverse la charge de la preuve. Respecter le règlement, c’est très bien, mais cela ne suffit pas. Ils doivent démontrer que leurs produits ne sont pas dangereux. S’ils sont à l’origine de ce gigantesque problème de santé publique, il va falloir rendre des comptes », justifie Bruno Bernard, président (Les Ecologistes) de la métropole de Lyon.

Dans son assignation, préparée depuis plusieurs mois par son service juridique et un cabinet d’avocats, la métropole lyonnaise suggère la constitution d’un collège d’experts, formés d’ingénieurs chimistes, de spécialistes de l’environnement, d’hydrogéologues, d’hydrauliciens, intervenant dans des domaines susceptibles de décrire la diffusion des polluants dans la nature, notamment dans l’eau.

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« Nous avons repris la régie de l’eau. La métropole est gestionnaire du prélèvement et de la distribution de l’eau potable. Si des pollueurs compromettent ce bien commun vital, nous avons la responsabilité d’intervenir », explique Bruno Bernard. Le syndicat intercommunal Rhône-Sud – composé de trente et une communes proches de la « vallée de la chimie » – s’est associé à la métropole et à sa régie pour engager la procédure de référé. Les trois entités s’estiment légitimes à agir en défense de la qualité de l’eau.

Tentatives infructueuses

Depuis les révélations d’un documentaire diffusé sur France 2 au printemps 2022 sur la présence massive de PFAS dans l’environnement, plusieurs études des services d’Etat ont confirmé les craintes des collectivités. L’agence régionale de santé (ARS) a indiqué en janvier 2024 que l’eau potable de 166 000 habitants de la région Auvergne-Rhône-Alpes présente des taux de PFAS supérieurs au seuil de référence européen. Ce qui a imposé aux cinquante communes concernées des changements dans l’approvisionnement en eau, soit en filtrant les agents chimiques dans leurs stations de traitement, comme à Valence (Drôme), soit en se raccordant à d’autres réseaux d’alimentation.

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